1. Présentation site web

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Propriétaire : Philippe DELCER - 20 rue droite La Maison de l’Amour 82140 ST ANTONIN NOBLE VAL

Créateur et Responsable publication : Philippe DELCER – laclefoccitane-immo.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : Philippe DELCER – contact
Hébergeur : OVH.

2.Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
En utilisant le site web laclefoccitane-immo.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu'une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Philippe DELCER.

3. Les produits ou services proposés par laclefoccitane-immo.fr
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4. Limitations contractuelles
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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet
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7. Droit applicable et lois concernées
Soumis au droit français, le site web laclefoccitane-immo.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004

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